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wanadoo 1er PGI
Les NORMES de la PAYE

Le logiciel, quoiqu'intuitif, ne fera la paye que sous le contrôle de l'utilisateur. L'utilisateur doit disposer d'un minimum de connaissances en matière sociale et fiscale : qu'est-ce qu'un plafond de sécurité sociale? Le Smic ? le prorata temporis? l'abattement d'une base? …

Chaque dossier géré par le logiciel dispose d’une base do données configurée par la fenêtre Préférences.

Chaque dossier peut supporter un nombre indéterminé d’établissements pour élaborer la paye des salariés employés par chacun des établissements.

L’établissement est la structure, établissement principal ou secondaire disposant d’un siret ( siren + nic ), qui emploie des salariés.

Un salarié ne peut être relié qu’à un établissement à la fois.

Un dossier ne doit supporter que des établissements à même Siren, ou siège social :

  • l’objectif final du traitement de paye est la génération du fichier TDS mono ou multi établissement(s).
  • la génération du fichier TDS serait incohérente si les sièges des établissements du même dossier étaient différents.

Il est tout à fait envisageable de stocker dans des dossiers indépendants des établissements à même siège social.

L’intérêt du regroupement dans un même dossier des différents établissements est d’émettre vers la base comptable du dossier les Opérations diverses de salaires et de bénéficier du même plan de paye : toute modification se répercute dans l’ensemble.

Tout dossier créé par le logiciel dispose de l’ensemble des variables sociales. Quelque soit le dossier qui modifie une valeur de variable, tout autre dossier en bénéficie instantanément.

Chaque dossier dispose d'un plan de paye, d'établissements, de fiches Salariés et éventuellement de fiches Honoraires à l'intention du TDS.

Le plan de paye comprend :

  • Des variables sociales (de nature valeur monétaire, taux ou autre) disponibles pour l'ensemble des dossiers et dont les valeurs peuvent être mises à jour via le Web.
  • Des rubriques, ou lignes des bulletins, dont la valeur des colonnes (de type nombre, bases, taux, montants) est calculée par le logiciel grâce à une formule éventuellement modifiable par l'utilisateur ou dont la valeur de chaque colonne peut être forcée par l'utilisateur dans le corps même du bulletin sous contrôle du logiciel. La formule peut calculer la valeur de toutes les colonnes. La formule, telle une macro d'Excel, est élaborée en appelant les variables sociales, certaines informations issues des fiches Salariés et Etablissement, les cumuls de toute rubrique de l'exercice social en cours, les montants de tout rubrique précédente du bulletin courant, ou les totaux partiels du bulletin courant.
  • Des profils de paye, sous-ensemble de rubriques de paye attribué à tout ou partie des salariés.
  • Des organismes sociaux, regroupement de rubriques de nature Détail des charges sociales, pour permettre l'impression des déclarations et les Opérations diverses de salaires.

Le bulletin de paye comprend :

  • Un nombre illimité de rubriques dont certaines sont réservées pour afficher des résultats intermédiaires : salaire brut, total des charges sociales, net fiscal, net à payer.
  • Des colonnes dont l'emploi doit être particulièrement bien compris par l'utilisateur du fait du support automatique de la double conversion (Euro et Franc). Les colonnes Nombre, Taux salarié et Taux patron doivent être utilisées exclusivement pour les valeurs NON monétaires. Les colonnes Base salarié, Base patron, Montant salarié et Montant patron doivent être utilisées exclusivement pour les valeurs monétaires.


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